Hervé Rasclard

De: Rasclard (Hervé, Maurice)
premier vice-président du conseil général de la Drôme ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Hervé Rasclard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Drôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Hervé Rasclard
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Drôme
Suppléant
Remplace:M. Jean-Guy Pinede
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004